La deuxième édition de la Conférence ALEA de Droit des Assurances s'est tenue au Centre de Conférence Arpège-Trocadéro.

Les principaux thèmes abordés étaient la résiliation du contrat d'assurance ainsi que les nouveaux instruments et sujets du droit des assurances.

Retrouvez les présentations des intervenants ici.

9h00 – 9h30

Accueil des invités et allocution introductive

 

9h30 – 11h00

La résiliation du contrat d’assurance : principes

généraux et cas particuliers

 

Modératrice : Géraldine Bruguière, La Tribune de l’assurance

 

Principes généraux : actualité

Didier Krajeski, Professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole, co-auteur du Code des assurances Litec

 

La résiliation des contrats d’assurance complémentaire santé après la LSE

Sonia Frady, Juriste Conseil, Direction juridique assurances Quatrem, Groupe Malakoff-Médéric

 

La résiliation des contrats d'assurance souscrits par les personnes publiques

Joël Monnet, Professeur à la faculté de droit de Poitiers, membre du conseil d’administration de l’Université de l’assurance

 

La résiliation dans le nouveau droit anglais des assurances

Gavin Kealey, Barrister, Queen’s Counsel, Head of the 7 King’s Bench Walk Chamber

 

11h15 - 12h45

Table ronde : La résiliation et la renonciation dans la loi Hamon, un an après

 

Modérateur : Fabrice Leduc, Professeur à l’Université Rabelais (Tours)

Myriam Guigui, Directrice juridique assurance et distribution, Groupama

Isabelle Prat, Direction juridique, MMA

Patrick Raffort, Président de la Fédération des Garanties et Assurances Affinitaires (FG2A)

Romain Dupeyré, avocat associé, cabinet BOPS

 

• L’obligation de motivation

• La résiliation infra-annuelle : modalités pratiques et effets

• La renonciation aux contrats affinitaires

• Les contrats emprunteurs

 

14h00 – 15h30

Les nouveaux instruments et sujets du droit des assurances

 

Modérateur : Alexis Valençon, associé, cabinet BOPS

 

Le financement des recours subrogatoires par les tiers

Guy Lepage, Directeur général, La Française International Claims Collection

 

La fraude au président : aspects juridiques et techniques

Fabienne Borde, PwC, Département Litiges et Investigations Intervenant universitaire à confirmer

Maud Asselain, Professeur à l'Université de Bordeaux IV, directeur de l'Institut des Assurances de Bordeaux

 

Le Takaful : les perspectives en France

Kader Merbouh, directeur du Master Finance Islamique, Paris Dauphine

Valentine Baudouin, Kramer Levin, Paris

 

Actualité du risque politique

Anne Pélissier, Professeur à l’Université de Montpellier, Directrice du Master de droit des assurances

Louis Habib Deloncle, conseiller à la société Stalis à Genève et président du groupe de travail Crédit Caution de l’AIDA

 

15h30 - 15h50

Rapport de synthèse

 

Jérôme Kullmann, Directeur de l'Institut des Assurances de Paris Dauphine, Directeur du Lamy Assurances, Président de l’AIDA, Membre du Conseil d'administration du CEFAREA, Membre du Comité scientifique de l'AMRAE

 

16h00 - 17h00

Finale du Concours ALEA Devant un tribunal composé de :

 

Madame Véronique Nicolas, Doyenne de la faculté de droit et de sciences politique de Nantes, auteur de « Droit des contrats d’assurance » aux éditions Economica

Monsieur Henri-Jacques Nougein, Président honoraire du Tribunal de commerce de Lyon, courtier et président du groupe de travail sur l’arbitrage interne du Comité français de l’arbitrage

Monsieur Alain Curtet, Directeur juridique du groupe MMA, Secrétariat général Covéa

 

17h00 - 17h30

Remise des prix et Cocktail